Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferme aux 5 saisons
Monsieur François THIEBOT

Numéro de dépôt :
4522685
Date de dépôt :
06/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2029
Ferme aux 5 saisons de François THIEBOT

Présentation de la marque Ferme aux 5 saisons

Déposée par voie électronique le 6 février 2019 par monsieur François THIEBOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferme aux 5 saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur François THIEBOT domicilié(e) rue des Moliers - 50340 - Flamanville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ferme aux 5 saisons, Monsieur François Thiebot domicilié(e) rue des Moliers - 50340 - Flamanville - France.

La marque Ferme aux 5 saisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme aux 5 saisons arrivera à expiration en date du 6 février 2029.

François THIEBOT a également déposé les autres marques suivantes : Club'ouse , Croquet Paysan , GOLF PAYSAN


Monsieur François THIEBOT - rue des Moliers - 50340 - Flamanville - France


Ferme aux 5 saisons, Monsieur François Thiebot - rue des Moliers - 50340 - Flamanville - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.